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ASC Avocats & Associés

AVOCAT ET ASSURANCE

L’hégémonie de l’Assurance

Depuis plus de deux siècles, l’évolution de notre société comme la croissance exponentielle de la consommation ont favorisé le développement des garanties offertes par les compagnies d’assurances. La volonté d’une recherche toujours accrue de sécurité a également conduit les acteurs économiques, mais aussi nos institutions, à accroître sans cesse le domaine de l’assurance obligatoire. Qu’il s’agisse de l’entreprise, de la santé, de l’automobile ou de l’immobilier, tous ces secteurs imposent la souscription de contrats d’assurances. Aujourd’hui la totalité des activités humaines, tant sur le plan professionnel que personnel, sont régies par une multitude de polices d’assurances dont l’une des constantes est leur extrême technicité.

Le droit des assurances : lorsque sécurité rime avec complexité

Face à ce que d’aucuns considèrent comme une véritable jungle assurantielle, particuliers comme professionnels sont le plus souvent désorientés lorsque victimes d’un sinistre, il s’agit de mettre en œuvre les garanties d’un contrat d’assurance, dans des situations où les enjeux financiers et humains sont souvent considérables.

Afin de les guider et de les assister dans cette gestion, l’avocat spécifiquement compétent en droit de l’Assurance leur proposera un service adapté tant à l’occasion de l’expertise nécessairement organisée au niveau technique, que dans le cadre des recours à mobiliser à l’égard de l’assureur et des tiers responsables.

Au-delà des conditions déjà complexes de mise en jeu des garanties de la police d’assurance, la victime doit hélas souvent faire face à des problématiques de prescription, voire d’exclusion de garantie, susceptibles de conduire à un défaut d’indemnisation : autant de situations dans lesquelles l’avocat spécialiste en droit des assurances pourra l’aider à se prémunir pour contourner ces difficultés.

L’assurance construction : nécessité d’une assistance technico juridique

S’il est un domaine où l’assurance est omniprésente, celui des sinistres de la construction reste un sujet particulièrement sensible dans lequel toute erreur stratégique peut avoir de lourdes conséquences sur l’issue indemnitaire. Les garanties obligatoires ou optionnelles d’assurance applicables en présence de désordres à un immeuble sont nombreuses (garantie décennale, de bon fonctionnement, d’achèvement, multirisque professionnelle de responsabilité civile, garantie dommage-ouvrage, etc…), mais leur mobilisation est délicate, faisant appel à de multiples notions à la fois techniques et juridiques. De la même manière, un entrepreneur de bâtiment doit demeurer vigilant quant à la cohérence de sa couverture assurantielle, a fortiori au regard des évolutions jurisprudentielles permanentes étendant le domaine de sa responsabilité.

Quelles que soient vos interrogations en matière d’assurance, ASC Avocats & Associés est en mesure de vous apporter une réponse adaptée et rapide dans le cadre d’une consultation.

ASC Avocats & Associés / droit de l’assurance / Saint-Etienne/ Hervé ASTOR

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